La formation est renouvelée lorsque les représentants ont exercé leur mandat consécutifs ou non.
La formation mentionnée à l’article L. 2315-18 de la loi pour renforcer la prévention au
sein des entreprises est organisée sur une durée minimale de :
- 3 jours pour chaque membre de la délégation du personnel, quelle que soit la
taille de l'entreprise.
- 5 jours pour les membres de la CSSCT dans les entreprises d'au moins 300 salariés.
Le renouvellement a pour objet de permettre au membre du CSE d’actualiser ses connaissances et de se perfectionner.
De ce fait, la formation doit avoir un caractère plus spécialisé ; être adapté aux demandes particulières du stagiaire ; tenir compte des changements technologiques et d’organisation affectant l’entreprise, l’établissement ou la branche d’activité.
Programme : jour 1
Matin (3h)
Identifier le parcours professionnel du / des formateurs et des apprenants.
Identifier le déroulé de la formation.
⇒Quizz de début de formation.
Quelle est mon analyse de mon CSE dans mon entreprise après un premier mandat?
Identifier les points forts et les faiblesses de mon instance selon mon ressenti personnel.
⇒ Cas pratique. À l’aide de l’analyse SWOT identifier les améliorations possibles dans le cadre du mandat CSE.
La communication du CSE est-ce vraiment utile ?
Droits et devoirs sur l’affichage et diffusion des informations du CSE. Regard croisé président et IRP.
Échange de bonnes pratiques.
⇒Cas pratique : brainstorming sur les pistes d’amélioration de la communication du CSE.
CSE vs CSSCT quelles différences ?
Quelles différences y a-t-il entre le comité et la commission ?
⇒ Analyse en plénière.
Après-midi (4h)
Le règlement intérieur du CSE est-il (toujours) adapté à mon CSE ? Rappel sur son utilisation et son contenu. Échange en plénière des modifications souhaité selon l’expérience en tant que membre du CSE et utilisateur de celui-ci.
⇒ Cas pratique : en groupe, identifier les modifications à proposer pour développer la performance du CSE / CSCCT.
Mise à jour de la loi.
Si besoin, état des nouvelles jurisprudences, cours de cassation, nouvelles lois en lien avec le CSE.
Quelles sont les fondations en prévention que doit avoir l’entreprise pour la mise en place d’une politique de santé et sécurité au travail ?
Les 3 valeurs de la prévention, les 8 bonnes pratiques de la prévention (source INRS).
Les enjeux économique et social du dialogue social et de la prévention.
Où en est mon entreprise dans le domaine de la SSCT ? Faire le diagnostic dans les domaines de la prévention technique, organisationnelle et managériale de son entreprise par le biais de l’outil GPSST de l’INRS.
⇒ Utilisation de l’outil GPSST de l’INRS en groupe de travail et fusion des actions à entreprendre pour la mise en place d’un plan d’action en plénière.
Quels sont les documents utiles au CSE lors des réunions ordinaires ?
Faire le point entre les documents internes et externes a l’entreprise utile à mes attributions en tant qu’IRP. Les différents accords au profit du dialogue social et/ou sur la mise en place et fonctionnement du CSE.
⇒Brainstorming interactif.
Programme : jour 2
Matin (3h)
Rappel des différents sujets vus lors de la journée 1 + précision si besoin
⇒Quizz interactif
Utilisation de prév’en action.
Comment est mis en place le CSE / CSSCT ? (Pour rappel & de façon succincte).
Son champ d’application et les attributions du CSE, la suppression du CSE : les différents cas, la durée et fin de mandat, la protection contre le licenciement, le transfert d’un membre du CSE.
Quelles sont les missions d’études du CSE / CSSCT ? (Pour rappel & de façon succincte).
L’ordre public sur la consultation et information récurrente, les dispositions supplétives, la consultation annuelle sur la politique sociale, les conditions de travail et l’emploi, sur les orientations stratégiques de l’entreprise, les dispositions supplétives.
+ Focus sur les autres commissions (CSE +300)
Quelles sont les missions de veilles du CSE / CSSCT ? (Pour rappel & de façon succincte).
Les attributions générales et les modalités d’exercices, le droit d’alerte.
Comment fonctionne le CSE / CSSCT ? (Pour rappel & de façon succincte).
La disposition commune au fonctionnement du CSE, le champ de la négociation sur les consultations et informations récurrentes, la périodicité des réunions CSE/CSSCT, les votes et délibérations, les dispositions supplétives, l’ordre public et champ de la négociation sur la commission SSCT.
Quels sont les moyens du CSE / CSSCT ? (Pour rappel & de façon succincte).
Les heures de délégations, les attributions générales en matière d’activités sociales et culturelles, déplacement et circulations, Ordre public de la périodicité des réunions, le local, les experts (choix, droit et obligations, délais, contestation) et types d’expertises.
+ Si présent dans l’entreprise : focus sur le CSE central, les représentants de proximités, le Conseil d’entreprise.
Après-midi (4h)
Que doivent contenir l’ordre du jour et la convocation aux différentes réunions du CSE/CSSCT ?
Qui fait quoi - pourquoi – comment ?
⇒Cas pratique : mise en place ou amélioration de la trame de l’ordre du jour CSE / CSSCT.
Information vs consultation est-ce vraiment important ?
Quelles sont les consultations récurrentes et les consultations et informations ponctuelles ?
Procès-verbal vs compte rendu, quelles différences y a-t-il ?
À quel moment mon document devient-il un PV, à quels documents je diffuse, le rôle droit et devoir du président et secrétaire.
Dans quels cas tenir une réunion extraordinaire ?
Procédure, conduite à tenir, qui quoi et comment ?
⇒Cas pratique : à partir d’exemples concrets, identifier à quels moments demander une réunion extraordinaire.
Qu’est-ce qu’une réclamation ?
Les différents thèmes de celle-ci, comment les recueillir et les soumettre, est-ce un levier pour améliorer les conditions de travail?
⇒ Cas pratique : Sur des situations rencontrées, comment soumettre les réclamations à l’employeur.
La demande d’expertise du CSE est-ce vraiment utile ?
Qui la demande, qui sont-ils, comment faire, sur quels sujets ?
Que signifie le Délit d’entrave ? Qui, quoi, comment, quand ?
Programme : jour 3
Matin (3h)
Rappel des différents sujets vus lors de la journée 2 + précision si besoin
⇒ Quizz interactif
⇒Par le biais de cas concrets sous forme d’un théâtre interactif
Qu’est-ce que les conditions de travail ? Comment les dégrader, les améliorer ?
Quelle est la base du travail ? Le Code du travail, le contrat de travail et le règlement intérieur de l’entreprise.
Qu’est-ce que le lien de subordination ? Son importance dans le domaine de la SST, les pouvoirs de l’employeur, l’insubordination, les différentes les sanctions.
Quelles différences entre accident du travail, maladie professionnelle et accident du trajet ?
Pourquoi les différencier ?
Quelle est l’obligation de l’employeur en santé et sécurité au travail ?
Comprendre la signification d’obligation de moyens et de résultat.
Quels sont les 2 types de responsabilités ?
Civile et pénale quelles différences ? Quels codes à respecter dans le cadre du travail ?
Qu’est-ce que la délégation de pouvoir ?
Les conditions pour qu’une délégation soit valable- pour qui ?
Quelle conséquence en cas d’AT pour l’entreprise et le salarié ?
En cas de maladresse, d’imprudence, de négligence d’un manquement, les différentes fautes inexcusables. Identifier les conséquences de l’AT.
Quelles obligations l’employeur a-t-il en cas d’AT/MP ?
Ce que dit le code de la sécurité sociale, le rôle du CSE/CSST en cas d’AT/MP dans l’entreprise.
Qu’en est-il du Code pénal en cas d’AT ?
À quel moment doit-on respecter le Code pénal ?
Qui peut commettre une faute inexcusable et les conséquences de celle-ci ?
Faute inexcusable de l’employeur ou du salarié et la conduite à tenir pour la faire reconnaitre comme telle.
Après-midi (4h)
Comment argumenter face à mon président et ceux au profit de la prévention et du dialogue social ?
Identifier les bénéfices de la prévention au profit des salariés et les bénéfices directs et indirects au profit du développement de son entreprise.
⇒ Cas pratique : À l’aide d’une grille d’aide d’identification d’argument, repérer les bénéfices directs et indirects pour l’entreprise et créer un argument augmentant ainsi les chances d'acceptation des mesures de prévention proposée à tous les acteurs de l’entreprise.
Comment se préparer la réunion ordinaire et anticiper les réponses communiquées par le président ?
⇒ Cas pratique : Jeu de rôle. À partir d’exemples concrets sur des sujets faisant partie des attributions du CSE / CSSCT, les apprenants argumentent avec des sources fiables et anticipent sur les réponses possibles du président afin d’arriver au résultat attendu.
Quels sont les différents types d’alertes du CSE / CSSCT ?
Le danger grave et imminent, en cas d’atteinte aux droits des personnes, en cas de risque pour la santé publique ou l’environnement… et les conduites à tenir pour chaque alerte.
⇒ Analyse de bonnes pratiques. Création d’une conduite à tenir du CSE/CSSCT en cas d’alerte
Bilan de la formation :
Évaluation des connaissances acquises par le biais d’un quizz de fin de formation.
Satisfaction des stagiaires.
Formation enrichissante. Beaucoup d'informations. Bien adaptée à notre rôle au sein du CSE.
- Moine Delphine – Rothenberger France
C'est parfait. Les outils proposés sont clairs et faciles à prendre en main. Tout est fait pour nous préparer au mieux pour la suite.
- Catrice Colin – Novembre
Déroulement de la formation très agréable. Parcours des thèmes de manière pratique et interactive : non scolaire!
- Tallone Jacques – Sapam
Formation intéressante et dynamique. Les différents supports d'animation étaient les bienvenus, vidéo, jeux de rôle...
- Maigrot-Monneyron Sophie – Draeger
Très bien et très instructif
- Messang Jerome – Sovec
Formateur au Top et très compétent. A l'écoute et très pédagogue.
- Kolb Céline – Sarplast
Formation très intéressante avec un formateur dynamique.
- Schrob Zohra – Adient
Très intéressante, très utile pour les nouveaux élus.
- Hartnagel Emilie – OPH Thionville
Beaucoup d'échanges avec le formateur. Très bien! Super cas concrets!!
- Combet Christian – Draeger
Formation très enrichissante. Très bonnes explications du formateur.
- Altier Joëlle – Fair'belle
Très bonne formation et mise en situation réelle.
- Jung Sylvie – Draeger
Le contenu était super limpide. Le formateur très à l'écoute mais reste très neutre, ce que j'ai vraiment apprécié. Les exercices super intéressants. Vraiment très bien!
- Ley Sandrine – Adient
Formation très intéressante, heureusement des exercices ludiques ont été proposés car cela était très théorique.
- Schmidt Margot – Football Club de Metz
Très bonne formation. On peut poser toutes les question. Très bonne qualité d'écoute du formateur.
- Boucheret Samir – Hotel Mercure
Formation très complète. Très bien animée par le formateur qui sait comment amener les différents sujets. Nous n'avons pas eu le temps de nous ennuyer.
- Diemert Aurore – Alpha Plappeville
Cette formation est très riche et intéressante. Nous avons beaucoup appris et ces 3 jours vont nous permettre d'approfondir nos réflexions et de mieux percevoir notre champ d'action.
- Schmidt Carole – Reymann
Très facile de compréhension, illustrée avec des exemples concrets qui permettent encore plus de compréhension. Ateliers + exercices = très plaisants et qui servent pour la suite.
- Auer Sarah – Reymann
Formation intéressante mais un peu lourde. Beaucoup de choses à voir en peu de temps (pour une débutante). Explications claires et formateur très pédagogue.
- Thiery Yasmina – Boiron
Formation très bien animée avec beaucoup d'informations : intéressante.
- Willer Elodie – Hotel Mercure
Formation très intéressante qui m'a permis d'apprendre beaucoup de choses.
- Wurtz Catherine – Draeger
Très bonne formation, correspond à mes attentes
- Weber Yves – Ziemex
Très bon formateur, formation très intéressante
- Guinet Fabienne – SLTS
Très bonne formation et surtout très bon formateur.
- Coulon Valentin – Garnier Thiebaut
Formateur passionné par son travail qui sait transmettre de façon pédagogique son savoir. +++ pour le jeu!
- Forgione Clara – Novembre
Cette formation m'a apporté des connaissances en matière de santé et sécurité au travail. Elle a été enrichissante et a permis de créer plus de liens dans notre CSE et nous fédérer pour avancer TOUS ensemble.
- Defranoux Marie – PEP Alsace
Un sujet pas facile à aborder (beaucoup de lois) mais rendu intéressant par le formateur.
- Boos Virginie – Pcb
Bon dynamisme. Informations importantes, bien expliquées et précises.
- Battiston Angélique – Novasep
Constructif. Bon formateur. Merci pour tout!
- Fuchs David – Huron-Graffenstaden
Correspond parfaitement aux attentes liées à notre métier. Tous les secteurs ont été traités, de nombreux exemples données, nous incitent à plus d'échanges constructifs pour améliorer la sécurité, prévenir les risques. Merci à Maxime.
- Pierret Jean-Marc – Sapam
Formation très instructive, les thèmes abordés étaient très bien. Merci au formateur pour sa pédagogie et son écoute.
- Kolz Nathalie – Atalian
L'intérêt de départ très moyen s'est accru au fil du temps grâce au professionnalisme du formateur. Il a su se montrer patient et a pris le temps d'expliquer les sujets les plus délicats.
- Heitz Isabelle – Brasserie Météor
J'ai apprécié cette formation autant pour son contenu, ses exemples et ses mises en situation. Formation des plus ludique.
- Giangreco Jeremy – Gaiatrend
Complète, beaucoup de données pour un minimum de temps. J'ai appris beaucoup.
- Leroy Jacques – Glanzstoff
Passionnant
- Bergamini Aurélia – Mediaco-Lorlev
J'ai trouvé cette formation très instructive, rythmée par de la théorie, des exemples, des illustrations, de la pratique via des ateliers. La formateur a parfaitement animé la formation rendant les sujets d'autant plus intéressants.
- Blanchot Eric – Reymann
J'ai beaucoup aimé cette formation, cela m'a permis d'apprendre et de comprendre mon rôle au sein du CSE et peut être évoluer.
- Bosco Concetta – Sarplast
Très bonne maîtrise du formateur. Explications simples, compréhensibles, claires malgré la complexité du sujet.
- Mathis Emmanuel – Eurial Ultra Frais
Très bonne formation.
- Gillmann Christian – Iller
Bonne pédagogie, claire pour de nouveaux apprenants.
- Harre François – Bürkert
Echanges agréables. Exemples et mises en situation appropriés
- Walter Patricia – Stoeffler
Formateur très à l'écoute du groupe et qui adapte son programme aux souhaits des personnes formées. Exercices concrets qui permettent de s'approprier la formation.
- Parmentier Damien – Amcor Sarrebourg
Beaucoup de thèmes. Les jeux et les mises en situation intéressantes car plus fluides à comprendre.
- Michel Celine – Demathieu et Bard
Bien animée et mises en situation intéressantes.
- Kraeher Anita – Cmo
Contenu de la formation très étoffée. L'ensemble de nos questions ont été résolues par le contenu, le support pédagogique et la très bonne compétence du formateur. Formateur très à l'écoute et très à l'aise confirmant sa compétence.
- Durduret Jean-Pierre – Meritech
Répond à mes attentes en tous points.
- Makaadi Yahya – Basf
Formation constructive.
- Jund Frédéric – KSB Cotumer
Très bien, super animation, beaucoup de débats, d'échanges. Beaucoup de thèmes vus, de nombreux outils bénéfiques.
- Neuhuser Alexis – Huron-Graffenstaden
Formateur dynamique. A l'écoute et ouvert à nos demandes. Exemples concrets et maîtrise parfaite du sujet.
Merci à toi MAX !.
- Muller Yannick – Amcor Sarrebourg
Equilibre parfait entre l'enseignement théorique et les cas pratiques. Aucune monotonie durant ces 3 jours de formation.
- Waldeck Fanny – Draeger
Toute formation nous est bénéfique. Celle là nous a rappelé les fondamentaux de notre tâche. Merci.
- Npurani Nourreddine – Boiron
Formation très bien construite, exercices pratiques très intéressants. Formateur toujours à l'écoute.
- Habay Richard – Glanzstoff
Très intéressant, très dense et utile
- Derulles Brigitte – France Carte
Très bon formateur à l'écoute et très professionel
- Paparusso Patrice – Glanzstoff
La formation permet de couvrir la plupart des aspects en matière de santé et sécurité tout en s'adaptant aux profils des entreprises présentes. Permet de répondre aux questions qu'on avait en arrivant.
- Muzzolon Marie – Tribe IT Partner
Enrichissant. Formation vivante, magnifique pédagogie. Formateur qui connait parfaitement son programme...et plus encore, un des meilleurs auquel j'ai participé!
- Drui Philippe – Alpha Plappeville
Animateur accessible et pédagogue avec des explications simples illustrées : doc, tableau, vidéos... Formation très instructive.
- Demyttenaere Marie-Claire – Maison Hospitaliere de Baccarat
Formation intéressante, bien menée sur les 3 jours. Contenu bien complet.
- Ignaczak Serge – Stef transport
Très bonne formation et formateur expérimenté et très à l'écoute.
- Zarbo Joseph – Cerfrance
J'ai très bien aimé cette formation, elle explique bien les protocoles à respecter.
- LOPES ROCA Ouasila – Maison de retraite Sainte Madeleine
Très bonne formation, il ne reste plus que de l'appliquer !
- Perisse Jean-François – Adient
+ temps passé sur le terrain pédagogique
+ intéressant de voir la progression des personnes dans l'acquisition des données
- Garnier Loïc – Cristallerie Saint Louis
Correspond à mes attentes
- Berrahou Rahou – Mediaco-Lorlev
Cette formation m'a beaucoup appris sur le nouveau CSSCT.
- Savignac Cathy – Stoeffler
Essentielle - très positive.
- Clarenn Aurélie – Valo'
Formation très intéressante avec un formateur dynamique.
- Schrob Zohra – Adient
Formation très complète et nécessaire.
- Metz Celine – Asimex
Beaucoup d'informations détaillées avec pédagogie, une réelle écoute ainsi qu'un véritable échange entre le formateur et le groupe.
- Winckel Bruno – Sapam
Ayant déjà eu ces formations, celle-ci était animée et vivante. Elle m'a permis d'avoir une "piqure de rappel", mais très instructive.
- Marchand Vanessa – Maison Hospitaliere de Baccarat
Très bonne formation adaptée aux besoins.
- Ott Simeon – Senerval
La formation fut instructive et agréable à suivre avec le formateur.
- Schlösser Isabelle – Sarplast
Très bonne formation, beaucoup d'exemples concrets pour bien comprendre les sujets.
- Diamantini Vanessa – Novasep
Très intéressant. Permet de connaître les domaines dans lesquels nous pouvons intervenir et nous donne les éléments permettant d'améliorer nos compétences dans le domaine.
- Perrier Thierry – Draeger
Enrichissante, conviviale, échanges d'expériences, formateur à l'écoute.
- Becht Patrick – Sovec
Formation assez dense, plus intéressante les derniers jours liés aux cas concrets.
- Gaunard Claude – Demathieu et Bard
Très intéressant. "Vivant" du coup suscite de la participation et de l'intérêt.
- Uhlmann Marie-Rose – Cmo
Formation très riche en informations et animateur ultra compétent. Merci pour cette expérience.
- Amm Sébastien – Mecatherm
Formation intéressante et enrichissante. Beaucoup d'axes de travail.
- Grange Virginie – Avenir Clairjoie
J'avais peur que la formation soit ennuyeuse et au final c'était vraiment très intéressant. Le formateur est très agréable à écouter et le rythme de la formation était parfait. J'ai adoré les exercices qui m'ont permis de mieux comprendre et faire face aux situations.
- Haag Maxime – Reymann
Formateur patient. Formation très intéressante. Nous allons pouvoir mener des actions auprès des thèmes de la sécurité. Nous nous sommes aperçus que nous n'avions pas accès aux données de l'employeur et nous allons lui demander.
- Garconnet Carole – JM Automobile 57
Formation enrichissante avec un formateur connaissant le sujet et ayant bien animé cette formation.
- Goetz Fabrice – CEPL Alsace
Formateur très compétent.
- Pavin Nicolas – Eurial Ultra Frais
A répondu à mes attentes. Formateur qui sait intéresser le public et rendre l'animation intéressante. Bons échanges.
- Egloff Christine – Sfm expertise comptable
Le formateur Denis est très pédagogue et dynamique. Il sait gérer son temps et s'adapter aux situations. En plus, il est drôle c'est un plus pour porter un thème un peu "rébarbatif" à la base.
- Raverdy Virginie – Pcb
Très dynamique et interactive
- Jeames-Oun Nathalie – Sovec
Un ensemble enrichissant et mené de bonnes mains avec des documents suffisants.
- Gauthier Yves – PEP Alsace
Formation très constructive et intéressante.
- Djama Hocine – Moselis
Complète et bien illustrée. Formateur super sympa et connaissant son sujet.
- Guntzburger Stéphanie – Bürkert
Très bien, explications claires. Formateur dynamique.
- Bourgeois Philippe – Stef transport
Je recommande !
- Martins-Ferreira Isabelle – Draeger
Formation avec acquisition des bases adaptées. Alternance des parties théoriques et pratiques appréciables.
- Ritz Morgane – Cristallerie Saint Louis
Formation très intéressante, ludique avec de bons supports, une bonne ambiance. Bravo Yoann
- Gerber Estelle – CEPL Alsace
Formation très intéressante et enrichissante afin de mener à bien notre mission. Cela nous a permis d'avoir énormément de pistes à développer. Excellente animation de la formation.
- Gonzales Didier – Draeger
Formation efficace et chaleureuse sur un thème assez anxiogène. Moment précieux pour la cohésion du groupe CSE. Merci!
- Bernadet Valérie – Cristallerie Saint Louis
Formation très intéressante et enrichissante. Les vidéos et les mises en scène ont été un PLUS bien appréciable.
- Luboue Célia – Maison Hospitaliere de Baccarat
Des thèmes très intéressants pour une meilleure approche de la SSCT.
- Carito Olivier – KSB Cotumer
Complète. Intéressante. Interactive.
- Humbert Sylvie – Avenir Clairjoie
Très utile et nécessaire. Programme dense. Bon support.
- Da Cunha Jorge – Glanzstoff
Formation très utile, la prévention prend toute son importance.
- Pouillon Laure – Cerfrance
Formation très bien menée, dans la bonne humeur, les sujets sont maîtrisés et illustrés par l'expérience personnelle du formateur.
- Matt Goeffray – Amcor Sarrebourg
Bon timing entre théorie et pratique. Bons échanges. Formation formatrice.
- Baceknstrass Fiona – Cristallerie Saint Louis
Actualiser ses connaissances et se perfectionner
Être capable de :
Le stagiaire reconnaît avoir pris connaissance du programme du stage faisant l’objet de ce bulletin d’inscription. Dès réception de celui-ci complété, une convention de formation vous sera adressée.
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